> CE – Recherche alphabétique
B
- Bilan comptable des Comités d’Entreprise de taille moyenne :
- Bilan comptable des petits Comités d’Entreprise :
- Bilan social et avis du CSE
- Budget de fonctionnement du Comité d’Entreprise :
- Budget des activités économiques et professionnelles :
- Budget des activités sociales et culturelles du Comité d’Entreprise :
- Budget prévisionnel du CSE :
- Bureau du Comité d’Entreprise :
C
- Cadeaux et bons d’achat, régime social, Urssaf :
- Cadeaux publicitaires avec le budget de fonctionnement du Comité d’Entreprise :
- Calcul des effectifs :
- Calcul des heures de délégation en cas de forfait jours :
- Calcul du montant des subventions du Comité d’Entreprise :
- Cessation de l’activité de l’entreprise et conséquence pour le CE :
- Changement d’affiliation syndicale en cours de mandat :
- Changement d’équipe au Comité d’Entreprise :
- Changement du secrétaire du Comité d’Entreprise :
- Chèques cadeaux attribués par le CSE :
- Choisir une comptabilité pour petits Comité d’Entreprise :
- CICE – Le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi :
- Collèges électoraux CE :
- Comité de groupe :
- Commission d’information et d’aide au logement :
- Commission des marchés du Comité d’Entreprise :
- Commission économique du Comité d’Entreprise :
- Commission formation du Comité d’Entreprise :
- Commissions facultatives du Comité d’Entreprise :
- Commissions obligatoires du Comité d’Entreprise :
- Communication du procès verbal de la réunion du Comité d’Entreprise :
- Composition légale du Comité d’Entreprise :
- Comptabilité et gestion du Comité d’Entreprise :
- Compte rendu de fin de mandat du Comité d’Entreprise :
- Compte rendu de gestion du Comité d’Entreprise :
- Confidentialité de la ligne téléphonique :
- Confidentialité et obligation de discrétion pour les représentants du personnel :
- Consultation du Comité d’Entreprise :
- Consultation du Comité d’Entreprise au sujet de l’emploi des handicapés :
- Consultation du Comité d’Entreprise en matière de changement de temps de travail :
- Consultation du Comité d’Entreprise sur l’égalité professionnelle :
- Consultation du Comité d’Entreprise sur les congés payés :
- Consultation du Comité d’Entreprise au sujet du travail temporaire :
- Consultation du Comité d’Entreprise en matière de formation :
- Consultation en cas de licenciement collectif (2 à 9 salariés) pour motif économique :
- Consultation obligatoire lors de la réunion du Comité d’Entreprise :
- Consultation sur la politique sociale de l’entreprise, les conditions de travail et l’emploi :
- Consultation sur la situation économique et financière de l’entreprise :
- Consultation sur les orientations stratégiques de l’entreprise :
- Consultations du CE – Réforme IRP – Loi Rebsamen :
- Contenu du rapport annuel d’activité et de gestion :
- Contrat de service conclu par un CSE :
- Conventions passées entre le CE et un de ses membres :
- Convocation à la réunion du CSE
- COS – Comité d’Oeuvres Sociales :
- Création du comité d’entreprise :
- Crédit d’heures des représentants du personnel :
- Critères d’attribution des activités sociales et culturelles :
D
- Délai pour transmettre le PV de la réunion du Comité d’entreprise à l’employeur :
- Délais consultations du Comité d’entreprise :
- Délais de communication de l’ordre du jour de la réunion du Comité d’Entreprise :
- Délit d’entrave du secrétaire du comité d’entreprise :
- Déménagement de l’entreprise (consultation du Comité d’Entreprise) :
- Dépenses informatiques du Comité d’Entreprise :
- Dépenses, qui décide des dépenses du Comité d’Entreprise ?
- Déplacements des élus du Comité d’Entreprise :
- Déroulement de la réunion du Comité d’Entreprise :
- Désignation du secrétaire du Comité d’Entreprise :
- Désignation du trésorier du comité d’entreprise :
- Destitution du mandat de secrétaire du Comité d’Entreprise :
- Diffusion du procès verbale de la réunion du Comité d’Entreprise :
- Discrimination envers un élu :
- Distributeurs automatiques (boissons, snack, friandises, etc.) gérées par le CSE :
- Droit d’alerte du Comité d’Entreprise :
- Droit d’information préalable de tous les salariés de la cession envisagée de leur entreprise pour les entreprise de moins de 250 salariés
- DUP – Délégation Unique du Personnel – Ancienne DUP
- DUP – Extension DUP – Loi Rebsamen :
- DUP – Délégation Unique du Personnel – Nouvelle DUP
- DUP – Délégation Unique du Personnel de plus de 300 salariés
E
- Egalité professionnelle :
- Election du Comité d’Entreprise :
- Elections du Comité d’Entreprise :
- Enregistrement de la réunion du CSE
- Epargne salariale :
- Expert comptable désigné et rémunéré par le CSE :
- Expert comptable du Comité d’Entreprise :
- Expert libre ou expert technique :
F
- Financement de la formation des DP et DS avec le budget du CE :
- Formalisation de la délégation de pouvoirs du président du CSE :
- Formation des élus du Comité d’Entreprise :
- Formation économique des élus du Comité d’Entreprise :
- Fusion entre le CE et le CHSCT :
I
- Immatriculation du CSE :
- Impacts des ordonnances Macron pour les représentants du personnel :
- Information des salariés en cas de cession d’entreprise :
- Information et consultation sur l’utilisation du CICE :
- Intéressement :
L
- La fourniture d’information par le salarié au Comité d’Entreprise :
- La généralisation de la mutuelle (complémentaire santé) :
- La personnalité civile du Comité d’Entreprise :
- La responsabilité pénale commise dans la gestion des ASC :
- La tenue de la comptabilité du Comité d’Entreprise :
- Le 1% logement :
- Le Comité Central d’Entreprise (CCE)
- Le Comité d’Entreprise :
- Le conseil d’entreprise :
- Le CSE Employeur :
- Le fichier des salariés
- Le procès verbal (PV) de la DUP :
- Le procès verbal (PV) de la réunion du Comité d’Entreprise :
- Le secrétaire est le porte parole du CSE :
- Les accords collectifs, publicité et information :
- Les activités commerciales du CSE
- Les Bénéficiaires du CSE :
- Les enfants bénéficiaires du Comité d’Entreprise :
- Les seuils sociaux ?
- Liberté de déplacement des élus :
- Local du Comité d’Entreprise :
M
- Mandat du CSE pour agir en justice :
- Médailles du travail :
- Modalités de calcul des budgets versés par l’entreprise au Comité d’Entreprise :
O
- Objets publicitaires avec le budget de fonctionnement du CE :
- Ordre du jour de la réunion du Comité d’Entreprise :
- Organisation comptable des moyens Comité d’Entreprise :
- Organisation comptable des petits Comité d’Entreprise :
- Organisation comptables des gros Comités d’Entreprise :
- Organisation des élections du Comité d’Entreprise :
- Orientations stratégiques de l’entreprise (Consultation annuelle) :
- Ouverture d’un compte bancaire par le Comité d’Entreprise :
P
- Paiement des factures par le trésorier du Comité d’Entreprise :
- Panneaux d’affichage pour le CSE
- Partage des locaux du Comité d’Entreprise :
- Participation :
- Permanence du CSE :
- Personnes extérieurs participants aux activités du Comité d’Entreprise :
- Pièces comptables du Comité d’Entreprise :
- Placements financiers et intérêts bancaires du CSE
- Plafonnement de la participation du CSE :
- Plan de formation :
- Planning des consultations obligatoires du CE (avant le 1er janvier 2016) :
- Pourquoi le CSE doit-il tenir une comptabilité ?
- Présidence (président) du Comité d’Entreprise :
- Prêt exceptionnel accordé aux bénéficiaires par le CSE
- Procès-verbal de la réunion de CE :
Q
- Qui dirige et anime les débats en réunion du Comité d’Entreprise :
- Qui participe aux réunions du CSE
- Quotient familial ou équivalent dans les Comité d’Entreprise :
R
- Rapport annuel unique :
- Rapport d’activité et de gestion des moyens et grands CE :
- Rapport d’activité et de gestion du Comité d’Entreprise :
- Rapport de l’expert :
- Récapitulatif des principales obligations comptables des Comités d’Entreprise :
- Réélection du Comité d’Entreprise :
- Réforme de la Formation Professionnelle
- Réforme de la Formation Professionnelle, dossier complet
- Réforme des IRP – Loi Rebsamen :
- Règlement intérieur du Comité d’Entreprise :
- Règlement intérieur et règle de fonctionnement de la commission logement du CE
- Reliquat de budget de fonctionnement du Comité d’Entreprise :
- Remplacement du trésorier du CSE
- Représentant de l’employeur au CSE, délégation :
- Représentant syndical auprès du comité d’entreprise
- Représentants du comité d’entreprise au sein du conseil d’administration
- Responsabilité civile et pénale du Comité d’Entreprise :
- Responsabilité du trésorier du CSE
- Retraités participants aux activités sociales et culturelles du CE :
- Rétrocession des tickets restaurants au CE
- Réunion du Comité d’Entreprise :
- Réunion préparatoire du CSE
- Révocation du trésorier du Comité d’Entreprise :
- Risques encourus mauvaise utilisation du budget de fonctionnement :
- Rôle du président du Comité d’Entreprise :
- Rôle du secrétaire du Comité d’Entreprise :
S
- Secret professionnel des élus du Comité d’Entreprise :
- Secrétaire du Comité d’Entreprise (le)
- Séparation des budgets du Comité d’Entreprise :
- Seuil de 300 salariés :
- Subvention des activités sociales et culturelles du Comité d’Entreprise :
T
- Titre restaurant, chèque déjeuner :
- Transmission des informations nécessaires pour les informations et consultation du CE :
V
- Vote électronique élections du CSE
