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Mettre en place le CSE

Mettre en place le CSE

  1. Le calcul des effectifs
  2. Le protocole préélectoral
  3. L'élection du CSE
    1. Listes de candidats
    2. Collèges électoraux
    3. Électeurs aux élections du CSE
    4. Contestation des élections
    5. Dépouillement et proclamation des élections du CSE
  4. L'élection du CSE
  5. Elections partielles
  6. Modèles de lettres "Mettre en place le CSE"
Le fonctionnement du CSE
  1. Le fonctionnement du CSE
    1. Personnalité Civile du CSE
    2. L'assurance du CSE
    3. Organisation interne du CSE
        1. Organes du comité
            1. Président du comité
            2. Bureau du comité
          • Règlement intérieur du CSE
          • Moyens de fonctionnement du CSE
              1. Les heures de délégation
              2. Les déplacement des élus du CSE
              3. Local
              4. La correspondance du CSE
              5. La communication avec les bénéficiaires du CSE
              6. Affichage du CSE
              7. Salariés du CSE
              8. Commissions du CSE
                1. La commission santé, sécurité et conditions de travail
                2. Commission des marchés
                3. Commission formation
                4. Commission d'information et d'aide au logement
                5. Commission de l'égalité professionnelle
                6. Commission économique
                7. Commissions facultatives du CSE
            • Modèles de lettres "Le fonctionnement du CSE"
        Le CSE : composition et statut des membres

        Le CSE dans les entreprise de plus de 50 salariés

        1. Le CSE : composition et statut des membres
            1. Présidence
            2. Délégation du personnel
              1. Le secrétaire du CSE
              2. Le trésorier du CSE
              3. Le référent harcèlement sexuel
              4. Les représentants du proximité
            3. Remplacement des tutulaires
            4. Représentant syndical
          • Secret professionnel et de l'obligation de discrétion
          • Lettres modèles "Le CSE : composition et statut des membres"
          Formation des représentants du CSE

          Formation des représentants du CSE dans les entreprise de plus de 50 salariés

          1. Formation économique
          2. Formation santé sécurité et conditions de travail
          3. Formation des représentants de proximité
          4. Autres formations pour les représentants du CSE
            • Conditions générales
            • Modèles de lettre formation CSE
            Les différentes réunions du CSE

            Les différentes réunions du CSE

            1. La première réunion du CSE après les élections
            2. La réunion ordinaire
              1. Ordre du jour de la réunion du CSE
              2. Convocation à la réunion du CSE
              3. Déroulement de la réunion
                • Votes et délibérations du CSE
                • Le procès-verbal de la réunion du CSE
              4. Les réunions extraordinaires
              5. Les réunions préparatoires
              6. Les réunions organisées par le CSE
              7. Modèles de lettres "Les différentes réunions du CSE"
              Le financement du CSE
              1. Le financement du CSE
                1. Le budget de fonctionnement
                  1. Les dépenses avec le budget de fonctionnement
                2. Le budget des activités sociales et culturelles
                3. Les autres ressources du CSE
                4. Modèles de lettres "Le financement du CSE"
              La comptabilité du CSE

              La comptabilité du CSE

              1. La comptabilité du CSE, informations pratiques
                1. Les pièces comptables
                2. Les comptes bancaires du CSE
                3. Budget prévisionnel du CSE
              2. Les petits CSE
              3. Les moyens CSE
              4. Les grands CSE
              5. Contrôle Urssaf du CSE
              6. Modèles de lettre "La comptabilité du CSE"
              Les attributions sociales et culturelles du CSE

              Les attributions sociales et culturelles du CSE

                1. Présentation des activités sociales et culturelles
                2. L'attribution des activités sociales et culturelles
                3. Les bénéficiaires des prestations du CSE
                4. Activités les plus rencontrées
                  1. Voyages du CSE
                  2. Chèques cadeaux
                5. Contrôle Urssaf du CSE
                6. Le fichier des salariés utilisé par le CSE
                7. Modèles de lettres "Les attributions sociales et culturelles du CSE"
                Les attributions économique du CSE

                Les attributions économiques du CSE

                1. Présentation générales
                2. Les consultations récurrentes du CSE
                3. Les consultations et informations ponctuelles du CSE
                  1. Consultation sur les conséquences environnementales
                4. La base de données économiques et sociales
                5. Le droit d'alerte
                6. Les difficultés rencontrées au sujet des attributions économiques
                7. Modèles de lettres "Les attributions économiques du CSE"
                Le conseil d'entreprise
                Comité social et économique central

                Comité social et économique central

                Cos - Comité d’Oeuvres Sociales

                Activités sociales et culturelles proposées par le CSE individuelles ou collectives

                Article modifié le : 21 octobre 2021 - Article publié le : 6 septembre 2019

                Activités sociales et culturelles individuelles ou collectivesLes élus des CSE évoquent très souvent les difficultés pour mettre en place des activités  sociales et culturelles collectives : « Les activités collectives n’intéressent plus les salariés, c’est très difficile de rassembler et de motiver les salariés autour d’activités collectives… ». Apparemment, l’époque, où des générations de Français ont découvert les colonies de vacances, les voyages et les villages vacances grâce à leur comité d’entreprise, semble définitivement révolue. Cette affirmation paraît restrictive et partiellement fausse… En effet, on trouve encore de très nombreux CSE qui organisent des activités collectives avec succès :

                • Week-end à thème, découverte d’une capitale régionale ou Européenne,
                • Goûter ou repas de Noël, spectacle de Noël,
                • Sorties familiales dans des grands parcs d’attractions,
                • Concours de pétanque, de pêche,
                • Sorties culturelles,
                • Participation à des évènements sportifs....

                Certaines questions méritent d’être posées : Pourquoi ce qui fonctionne très bien dans certains CSE est considéré comme impossible dans d’autres ?

                Quelles conditions doivent être réunies pour développer une activité collective ?

                Au-delà des contingences matérielles, le succès des activités collectives est la résultante de valeurs partagées par les élus. Le CSE a un rôle important à jouer pour favoriser le lien social entre les salariés et leur permettre d’accéder à une offre socio-culturelle de qualité. Pour mener à bien sa politique sociale, le CSE dispose de moyens lui permettant de décider librement des activités qui seront proposées aux salariés, et des conditions d’accès à celles-ci. Les élus doivent exprimer une véritable volonté de favoriser ou de conserver les activités collectives. Ils doivent prendre l’initiative et ne pas rester en position consumériste face aux différents prestataires proposant quantité de prestations individuelles. On trouve très peu de prestataires proposant des activités sociales et culturelles en direction du collectif (quelques inter-CE). Ils proposent plutôt des offres de subventionnement à travers la multiplication des chèques et des bons cadeaux. Ensuite, il faut défendre la conviction que les Activités Sociales et Culturelles du CE ne sont ni des primes ni des augmentations de salaires. Bien entendu, le CSE peut être un outil d’amélioration du pouvoir d’achat des salariés mais en aucun cas, il ne remplace la rémunération du salarié : il ne s’agit pas d’un complément de salaire. La mise en place d’activités collectives nécessite un investissement certain des élus, en temps, en explication, en conviction… Redistribuer l'argent du budget sous forme de chèque en développant encore un peu plus l’individualisme est sans doute bien plus facile, mais s’éloigne encore un peu plus de la première mission du CSE. N’oublions pas que le code du travail stipule que le rôle du CSE consiste à organiser des activités culturelles et sociales pour les salariés et leur famille. Les activités collectives ont encore une place et un sens face à la tentation individualiste.

                HappyCSE - Informations CSE

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