Le secrétaire du CSE est un élu « particulier », à ce titre il doit particulièrement connaître son rôle et sa mission. Le secrétaire du Comité Social et Economique (CSE) est le porte-parole auprès des salariés, l’interlocuteur privilégié de l’employeur (ordre du jour de la réunion de CSE…), l’animateur de l’équipe constituée par les différents membres du CSE.
Le secrétaire du CSE est le chef d'orchestre, une formation pour :
- Acquérir les connaissances nécessaires pour exercer la mission,
- Remplir professionnellement votre propre rôle : ordre du jour, procès-verbaux,
- Maîtriser les responsabilités de la fonction.
ProgrammeObjectifsPour quiDuréeDemande d'information
Programme de formation, rôle et mission du secrétaire du CSE.
Constitution du bureau :
- Désignation du secrétaire du CSE et des autres membres,
- Changement et remplacement du secrétaire du CSE,
- La place du trésorier,
- Place du secrétaire du CSE vis-à-vis :
- Du président du CSE,
- Des autres élus,
- Des salariés.
Rôle du secrétaire du CSE dans la tenue des réunions :
- Ordre du jour de la réunion de CSE,
- L’importance de la réunion préparatoire,
- Les incidences d’un désaccord,
- Procès-verbaux des délibérations,
- Rédaction du Procès Verbaux (PV) du CSE,
- Approbation du PV du SCE,
- Diffusion du PV du CSE,
- Incidence de l’absence du secrétaire à une réunion.
Attributions du secrétaire du CSE :
- Gestion des affaires courantes par le secrétaire du CSE,
- Pouvoir de décision et de gestion,
- Correspondances du CSE,
- Représentation en justice du CSE.
CSE employeur :
- Les déclarations obligatoires,
- La gestion du personnel.
Moyens d’action du secrétaire du CSE :
- Crédit d’heures de délégation,
- Liberté de déplacement,
- Local et matériel,
- Droit à la formation.
Règlement intérieur du CSE :
- Organisation de l’action du CSE,
- Caractère impératif ou pas ?,
- Conséquences en cas de violation.
Responsabilité civile et pénale du secrétaire du CSE :
- Dans quels cas la responsabilité du secrétaire du CSE peut elle être engagée ?
- Comment et par qui ?
Protection du secrétaire du CSE :
Le délit d’entrave :
Les nouveautés :
Les objectifs du Programme de formation, rôle et mission du secrétaire du CSE :
- Acquérir les connaissances nécessaires pour exercer la mission,
- Remplir professionnellement votre propre rôle : ordre du jour, procès-verbaux,
- Maîtriser les responsabilités de la fonction.
A qui s'adresse la formation : le secrétaire du CSE :
Cette formation s’adresse aux secrétaires, secrétaires adjoints, membres du bureau mais aussi à l’ensemble des élus préoccupés par la gestion du CSE.
Durée totale de la formation : le secrétaire du CSE :
Durée : 1 jour (7 heures)
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