SSCT – CSSCT – Recherche Alpha

Article modifié le : 1 août 2022 - Article publié le : 27 octobre 2021

 

ABCDEFGHI J – K – LMNOPQR – S – T – U – V – W – X – Y – Z

A

  • Accident du travail : l’employeur peut le contester en invoquant une maladie antérieure de la victime .
  • Affichage et diffusion du Procès-verbal de la réunion du CSE .
  • Affichage des renseignements par le CSE à l’intention du personnel .
  • Agir en justice, le CSE peut agir en justice devant une juridiction pour défendre ses intérêts
  • Attributions dans le champ de la santé, de la sécurité et des conditions de travail .

B

  • Base de données économiques et sociales .

C

  • Commissions du CSE, mise en place et fonctionnement .
  • Commission égalité professionnelle .
  • Commissions facultatives du CSE  .
  • Commission santé, sécurité et conditions de travail .
  • Conséquence de l’absence de consultation du CSE par l’entreprise  .
  • Consultation annuelle sur la politique sociale de l’entreprise, les conditions de travail et l’emploi .
  • Consultation du CSE en matière de prévoyance .

D

  • Droit d’alerte en cas d’atteinte aux droits des personnes dans les entreprises d’au moins cinquante salariés .
  • Droit d’alerte en cas de danger grave et imminent dans les entreprises d’au moins cinquante salariés .
  • Droit d’enquête du CSE en cas d’accident du travail et de maladies professionnelles .
  • DUERP – Le document unique d’évaluation des risques professionnels .

 E

  • Egalité professionnelle .
  • Experts (les) du CSE .

F

  • Formation en santé, sécurité et conditions de travail .

H

  • Harcèlement sexuel (référent harcèlement sexuel du CSE) .

I

  • Index de l’égalité professionnelle, les indicateurs ainsi que la note globale .
  • Information du CSE pour l’égalité professionnelle, les indicateurs ainsi que la note globale .

L

  • La commission santé, sécurité et conditions de travail .
  • La commission égalité professionnelle .
  • Le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) .
  • Le registre des dangers graves et imminents .
  • Les experts du CSE .
  • Loi pour renforcer la prévention en santé au travail .

M

  • Mandat du CSE pour agir en justice .

N

  • Nomination référent harcèlement sexuel du CSE .

P

  • PSE – Pas d’homologation du PSE si l’expert SSCT du CSE n’a pas eu le temps d’exercer sa mission  .
  • Prérogatives de l’inspecteur du travail en matière de CSE .
  • Président de la commission SSCT .

R

  • Recours à des experts par le CSE .
  • Référent harcèlement sexuel du CSE .
  • Registre des dangers graves et imminents .
  • Rôle du CSE en santé et sécurité : points de vigilance .
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