Programme Approche des risques psychosociaux (RPS)

1. Les risques psychosociaux (RPS) de quoi parle-t-on ?

• Précisions sur les différentes formes : stress, souffrance, violence, addictions.
• Des tensions souvent mal régulées.

2. Les mutations du travail

• Des nouvelles sources de tensions avec les mutations du monde du travail
• Des nouvelles attentes individuelles ou collectives.

3. Des risques différents des autres.

• Une approche plus complexe que les autres risques basée sur des éléments qualitatifs et subjectifs.

4. Les différents modèles théoriques explicatifs

• Des modèles causalistes (Karasek…) aux modèles psychodynamiques (Dejours).
• Le modèle C2R de l’ANACT privilégiant l’approche par les contraintes, les ressources et les régulations.

5. Aspects juridiques

• L’approche juridique des RPS (code du travail, accord national interprofessionnel…)
• La modification du dispositif : sortie de certains facteurs de pénibilité, suppression des
  contributions spécifiques…

6. Conclusion et synthèse

 Les objectifs de la formation approche des risques psychosociaux (RPS).

• Comment faire pour que les lieux de travail restent des lieux de construction de soi plutôt que de souffrance ?
• Comment éviter les pièges consistant à victimiser les uns ou à culpabiliser les autres ?
• Comment mettre en œuvre une logique de prévention ?

A qui s’adresse la formation approche des risques psychosociaux (RPS).

Cette formation est destinée aux élus (CE, CSE, DUP, DP, membres du CHSCT, DS) afin d’avoir une vision globale de la problématique des RPS ( Risques psychosociaux) dans les entreprises aujourd’hui.

 Durée totale de la formation approche des risques psychosociaux (RPS).

 
Formation organisée sur votre site : Durée : 1 jours (7 heures)

 Méthode pédagogique de la formation approche des risques psychosociaux (RPS).

 
Plusieurs études de cas vidéo avec des documents de l’INRS. Au-delà d’un minimum d’apports théoriques, la formation est aussi basée sur des interactions autour de cas pratiques et de retours d’expérience.

 Intervenant de la formation approche des risques psychosociaux (RPS).

La formation est dispensée, en collaboration avec un ergonome diplômé, IPRP déclaré.

Diplômé en études supérieures d’ergonomie,droit et relations sociales, organisme de formation, agréé pour les CHSCT, intervenant en prévention des risques professionnels déclaré.

Les atouts de Thierry :

• Une longue expérience de formation auprès des Comités d’Entreprise et des CHSCT ainsi qu’ une forte expérience des relations sociales en entreprise.
• Une relation entre nous à taille humaine.
• Une vocation centrée sur les entreprises TPE et PME ou le partage de l’activité de travail entre le(s) dirigeant(s) et les salariés, la connaissance des enjeux et du travail réel par les uns et les autres permet une réelle avancée dans la prévention de la santé et de la sécurité.

Pour recevoir un devis, merci de remplir le formulaire ci-dessous.

 Les objectifs de la formation : Obligations comptables du CSE et aide à la mise en place d’un logiciel de comptabilité simplifiée :

• Maîtriser les obligations du trésorier et connaître la réglementation,
• Bien tenir sa comptabilité,
• Mise en place de la solution comptable simplifiée pour CSE Happy-Compta.

Programme : Obligations comptables du CSE et aide à la mise en place d’un logiciel de comptabilité simplifiée

La loi sur la transparence des comptes :

• Les obligations comptables du CSE,
• Les obligations en fonction du montant (seuils) des revenus du CSE,
• L’évolution du règlement intérieur.

Choix du trésorier du CSE et missions :

• Modalités de la désignation du trésorier : loi du 5 mars 2014,
• Son remplacement ou sa révocation,
• Sa protection contre le licenciement,
• Sa responsabilité,
• Ses missions par rapport aux Président et Secrétaire,
• La vérification des budgets et les relations avec la banque.

Les obligations du CSE :

• Gestion séparée des budgets (fonctionnement et Actions Sociales et Culturelles),
  • Subvention de fonctionnement,
    • Calendrier de versement,
    • Que faire avec la subvention de fonctionnement,
    • Budget prévisionnel.
  • Activités Sociales et Culturelles (ASC),
    • Calculer  la contribution patronale,
    • Établir un budget prévisionnel.
• Compte rendu annuel et de fin de mandat,
• Respect de la législation URSSAF,
  • Les prestations du CSE soumises à cotisation,
  • Réagir en cas de contrôle URSSAF,
  • Les obligations du CSE envers l’employeur.

La responsabilité du trésorier du CSE :

• Dans quels cas le trésorier peut-il être « responsable » ?,
• Quels sont les risques encourus par le trésorier du CSE,
• L’assurance du CSE peut-elle couvrir le trésorier ?

Tenir la comptabilité du CSE avec HAPPY-COMPTA

Cette deuxième partie de la formation est très concrète, elle s’effectue à partir de vos documents comptables directement sur le logiciel HAPPY-COMPTA.

• Principes de base, et mise en place
• Sécuriser les opérations : les enregistrer, classer les pièces comptables, bien contrôler les opérations bancaires,
• Principes comptables à respecter,
• Les documents comptables,
• Le suivi analytique des activités du CSE,
• Mettre en place un suvi budgétaire du CSE,
• La trésorerie et le rapprochement bancaire,
• Les éditions des rapports obligatoires.

A qui s’adresse la formation : Obligations comptables du CSE et aide à la mise en place d’un logiciel de comptabilité simplifiée :

Cette formation s’adresse aux trésoriers, trésoriers adjoints mais aussi à l’ensemble des élus préoccupés par la comptabilité et la gestion du Comité Social et Economique.

Méthodes pédagogiques de la formation :

• Cette formation alterne apports théoriques, cas concrets (cas pratiques),
• exercices, quizz,
• Projection du cours au format PPT par le formateur,
• Remise du cours.

Evaluation de la formation :

• Evaluation tout au long de la formation (quiz) ;
• Tour de table final ;
• Questionnaire de satisfaction en fin de formation ;
• Attestation de formation remise à chaque apprenant.

→ Validation de la formation :

• Certificat de réalisation en fin de formation
• Feuille d’émargement

Prérequis de la formation :

• Aucun prérequis pour suivre cette formation.

 Durée totale de la formation :

• 1 journée de 7 heures.
• En distanciel, il est possible d’organiser la formation sous forme de deux demi-journées non consécutives.

Tarifs de cette formation :

→ Tarifs :

• Nous consulter pour obtenir un devis.

→ Modalités :

• Durée : 1 journée de 7 heures,
• Horaires : 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h (possibilité d’adaptation),
• Lieu : en intra, ou en distanciel,
• Effectif : jusqu’à 6 personnes (pour un groupe plus important nous consulter),
• Date(s) : à définir,
• Délai d’accès : La durée estimée entre l’acceptation de notre offre et le début de la prestation est d’un mois maximum.

→ Accessibilité PSH (Personne en Situation de Handicap)

• Nos formations peuvent être accessibles aux personnes en situation de handicap.
• Chaque situation étant unique, nous vous recommandons de nous contacter avant votre inscription. Nous pourrons ainsi vous détailler les possibilités d’accueil pour vous permettre de suivre la formation ou vous orienter si besoin vers les structures spécialisées.

 Les objectifs de la formation – Elus du CSE de moins de 50 salariés, réussir son mandat :

• Appréhender et comprendre son rôle et le fonctionnement du CSE,
• S’approprier les missions des CSE de moins de 50 salariés pour exercer son mandat,
• Assister efficacement les salariés,
• Savoir mener des actions de prévention et d’enquête en matière d’hygiène et de sécurité.

Programme de la formation – Elus du CSE de moins de 50 salariés, réussir son mandat :

1.   Mise en place du CSE

• Quelles sont les entreprises concernées ?
• Quand le CSE doit-il être mis en place pour la première fois ?
• Transition des ex- IRP vers le nouveau Comité Social et Économique (CSE) : quel calendrier ?
• Les élections,
• Nombre de membres, heures de délégations, durée des mandats.

2.   Les attributions du CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés

• Présenter les réclamations individuelles et collectives ;
• Les compétences en matière de santé, sécurité et conditions de travail (compétence générale redéfinie par rapport aux anciens DP : enquêtes, information et consultations) ;
• Les compétences particulières (en cas de licenciement économique collectif, de reclassement d’un salarié déclaré inapte par le médecin du travail…) ;
• Rôle de l’inspecteur du travail et des experts.

3.   Le passage des 50 salariés ETP

• Le passage, réf le code du travail ;
• Les nouvelles attributions.

4.   Le mandat au quotidien :

• Combien d’heures de délégation ? quelle rémunération ? quel contrôle de l’employeur ?
• La liberté de déplacement des élus : ce qu’il faut savoir ;
• Un local, pour quoi faire ?
• Le registre : que faut-il y inscrire ?

5.    Les réunions avec l’employeur :

• Qui participe aux réunions ?
• Périodicité ?
• Réunions demandées par les membres du CSE en cas d’urgence ?
• Quelles questions poser ?

6.   La communication avec les salariés :

• Affichage, Internet, Intranet, messagerie électronique, tracts, forum, permanence, réunion du personnel ;
• Les limites.

7.   Protection des membres du CSE :

• Bénéficiaires de la protection ?
• Domaines où s’exerce la protection ;
• Procédure, recours.

8.   Missions en santé sécurité

Organiser et animer collectivement la santé-sécurité :

• Les différents acteurs de l’entreprise (employeur, salarié, responsable sécurité…) ;
• Les acteurs externes : inspection du travail, CARSAT… ;
• Les responsabilités de l’employeur ;
• Face aux risques : quelles interventions ?

Situations particulières :

• Situation de danger grave et imminent ;
• Le droit d’alerte et de retrait ;
• Particularités de certains établissements.

Enquêtes pour analyser les accidents :

• • Quand et comment procéder à une enquête ?
  • Comment procéder à une enquête ?
  • Cas particulier des enquêtes pour harcèlement.

A qui s’adresse la formation – Elus du CSE de moins de 50 salariés, réussir son mandat

Cette formation s’adresse aux membres du CSE, titulaires et suppléants, délégués syndicaux, etc. des entreprises comprenant entre 11 et 49 salariés.

→ Accessibilité PSH (Personne en Situation de Handicap)

Pour toute situation de handicap, vous pouvez nous contacter en amont . Notre référent se tient à votre disposition.

Méthodes pédagogiques de la formation – Elus du CSE de moins de 50 salariés, réussir son mandat

• Cette formation alterne apports théoriques et cas concrets, échanges sur les pratiques des participants,
• Exercices, quizz, mise en situation,
• Méthode démonstrative et participative,
• Supports pédagogiques numériques,
• Utilisation de vidéo pour animer le cours.

Evaluation de la formation :

→ Modalités d’évaluation de la formation

• Quizz et auto-évaluation,
• Questionnaire de satisfaction en fin de formation.

→ Validation de la formation

• Certificat de réalisation en fin de formation,
• Feuille d’émargement,
• Evaluation et synthèse des acquis en fin de formation.

Prérequis de la formation – Elus du CSE de moins de 50 salariés, réussir son mandat

• Aucun prérequis pour suivre la formation “Elus du CSE de moins de 50 salariés, réussir son mandat”.

 Durée totale de la formation – Elus du CSE de moins de 50 salariés, réussir son mandat

• Une journée de 7 heures,
• En distanciel, possibilité d’organiser la formation sous forme de deux demi-journées non consécutives.

Tarifs, dates et lieux de la formation – Elus du CSE de moins de 50 salariés, réussir son mandat

→ Tarifs :

• Formation en Intra : Nous consulter,

→ Modalités :

• Durée : 1 journées de 7 heures,
• Horaires : 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h (possibilité d’adaptation),
• Lieu : en intra, ou en distanciel,
• Date(s) : à définir,
• Délai d’accès : La durée estimée entre l’acceptation de notre offre et le début de la prestation est d’un mois maximum.

→ Accessibilité PSH (Personne en Situation de Handicap)

• Nos formations peuvent être accessibles aux personnes en situation de handicap.
• Chaque situation étant unique, nous vous recommandons de nous contacter avant votre inscription. Nous pourrons ainsi vous détailler les possibilités d’accueil pour vous permettre de suivre la formation ou vous orienter si besoin vers les structures spécialisées.

Agrément :Nous sommes agréés pour délivrer la formation économique des élus du CSE. En effet, pour suivre une formation économique, les élus du CSE ne peuvent pas s’adresser à n’importe quel organisme de formation (article L. 2315-17 du code du travail). Faire appel à un organisme de formation agréé, c’est s’assurer de la qualité de la formation.